Mentions légales

Propriétaire

Mairie de Vollore-Ville

Rue de la Grande Chaussade,

63120 Vollore-Ville

Email: mairie@vollore-ville.fr
Téléphone : 04 73 53 70 16
Fax : 04 73 53 70 19

Conception

IPC FOREZ/Philippe Chassonnerie

Le trioulier

63120 Vollore Ville

Email: troulier@wanadoo.fr
Tél: 06.87.85.95.73

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Crédit photos
Photothèque de la Mairie de Vollore-Ville

Droit applicable

Le site internet vollore-ville.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

Propriété intellectuelle

Toutes les photographies et les textes de ce site internet sont la propriété intellectuelle exclusive de la mairie de Vollore-Ville et sont protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle française. Ils ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site vollore-ville.fr sous votre seule et entière responsabilité. La mairie de Vollore-Ville ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Liens hypertextes

Création de liens vers le site de la Ville

Le site de la Ville autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • Ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
  • Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
  • Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Tout abus sera poursuivi.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter

Mises à jour

La mairie de Vollore-Ville se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les contenus présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les mentions légales lors de chaque connexion.

Informatique et libertés

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en cours d’actualisation.

L’utilisateur dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne qu’il peut exercer auprès de la mairie de Vollore-ville. De plus, la mairie s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses utilisateurs à un tiers.